Avantages inclus | - Admissibilité à recevoir un montant mensuel dès le 1er jour pour une hospitalisation ou une chirurgie d’un jour si la période d’attente est de 90 jours ou moins, sauf si la personne assurée est sans emploi au moment de l'invalidité.
En savoir plus - Substitution par SOLO Assurance salaire sans preuve d’assurabilité
En savoir plus - Don d'organe. Le contrat doit être en vigueur depuis 6 mois
En savoir plus - Présomption d'invalidité totale lors de la perte de 2 membres ou d’un sens
En savoir plus - Frais et services liés à un programme de réadaptation
En savoir plus - Exonération des primes, dès que la personne assurée est admissible au versement
En savoir plus - Récidive d’une invalidité
En savoir plus - Des
services d’accompagnement gratuits et accessibles en tout temps, pour la personne assurée et ses proches
En savoir plus - Droit de prolongation après 65 ans
En savoir plus - Pluralité des causes d’invalidité (invalidités simultanées)
En savoir plus
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Critères d’admissibilité | Occuper un emploi admissible et travailler au moins : - 30 heures par semaine au moins 35 semaines par année
- ou 24 heures par semaine au moins 40 semaines par année
- ou 21 heures par semaine de façon régulière et continue
Les femmes enceintes, les personnes en congé parental et celles travaillant à domicile sont admissibles à SOLO Assurance proprio. Des restrictions s’appliquent aux femmes enceintes et aux personnes en congé parental.
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Classes professionnelles | |
Âge à l’établissement | - T65 : 18 à 60 ans
- T10 : 18 à 50 ans
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Période d’attente | - 30 jours
- 60 jours
- 90 jours
- 120 jours
Le montant mensuel est payable dès le 1er jour en cas d'hospitalisation* ou de chirurgie d'un jour, si la période d’attente est de 90 jours ou moins, sauf si la personne assurée est sans emploi au moment de l'invalidité. *L’hospitalisation doit durer au moins 18 heures. Si le délai d’attente choisi est de moins de 90 jours et que la personne assurée est dans l’une de ces situations avant son invalidité, le délai d’attente sera automatiquement de 90 jours : - Sans emploi depuis 12 mois ou moins
- En congé de maternité, ou en congé parental depuis 70 semaines ou moins
- En congé sans solde ou payé depuis 12 mois ou moins
Aucune prestation n’est payable dans ces situations : - Sans emploi depuis plus de 12 mois
- En congé de maternité, ou en congé parental depuis plus de 70 semaines
- En congé sans solde ou payé depuis plus de 12 mois
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Période d’indemnisation et limitations | La période d'indemnisation débute à la fin de la période d’attente. Il s’agit de la période maximale au cours de laquelle des indemnités mensuelles sont payables en raison d'une invalidité attribuable à une même cause (sauf dans les cas prévus à l'article
Pluralité des causes d'invalidité).
Choix de périodes d’indemnisation - Emprunt personnel
- Emprunt commercial
Limitations - Loyer : 2 ans
- Femme enceinte (dernier trimestre) : 2 ans
La période d'indemnisation sera toujours de 2 ans minimum, tant que la personne assurée demeure invalide, et ce, même si le contrat se termine à 65 ans. Par exemple, une personne assurée de 64 ans qui est déclarée totalement invalide recevra un montant mensuel pendant 2 ans, soit jusqu'à 66 ans.
Attention! La durée de paiement est limité pour certains emprunts admissibles.
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Montant mensuel | - Minimum par protection : 150 $
- Minimum par contrat : 400 $
- Maximum* selon la classe professionnelle pour l’ensemble des contrats conclus avec Desjardins :
- 4A, 3A, 2A, A : 5 000 $
- B : 3 500 $
* Montant maximal indiqué dans le logiciel d’illustration. Vous pouvez demander un montant plus élevé en écrivant à
cotations.speciales@dsf.ca. Aucune sélection financière pour les montants de 3 000 $ ou moins, incluant les assurances emprunts en vigueur.
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Structures de primes, changement et renouvellement | - T10 : Primes nivelées pendant 10 ans
- T65 : Primes nivelées jusqu’à 65 ans
La structure de primes peut être modifiée de T10 à T65 lorsque le contrat est en vigueur. Le montant de la prime n’est pas garanti. - Renouvellement garanti jusqu'à 65 ans (âge au plus proche anniversaire)
- Prime non garantie, ajustement possible pour toutes les personnes assurées partageant les mêmes caractéristiques
Droit de prolongation après 65 ans pour une durée de 5 ans.
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Règles particulières | - Restrictions s'appliquant à des professions particulières
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Fin de la protection | Au premier des événements suivants : - Date d’expiration de la protection
- Date d’exercice du droit de prolongation
- Date de substitution totale de SOLO Assurance proprio par SOLO Assurance salaire
- Date de l'anniversaire du contrat la plus près du 65e anniversaire de naissance de la personne assurée
- Décès de la personne assurée
- Date de la faillite de la personne assurée si le preneur est un individu
- Date de la faillite de l’entreprise si le preneur est une entreprise (emprunt commercial)
- Date de réception d’une demande écrite de résiliation du preneur
- Date d'expiration du délai de grâce lorsque la prime n’est pas payée
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Définition d’invalidité totale | |
Récidive d’une invalidité | Après une invalidité, si la personne assurée redevient invalide pour la même cause ou une cause reliée, la seconde invalidité est considérée comme une récidive si elle survient dans les : - classes 3A, 4A : 12 mois
- classes B, A, 2A : 6 mois
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Accumulation des jours d’invalidité – période d’attente | La personne assurée peut accumuler les périodes d’invalidité successives de 7 jours ou plus reliées à une même cause pour satisfaire aux périodes d’attente de 30 jours et plus. Néanmoins, les périodes d’invalidité ne doivent pas être séparées de plus de : - classes B, A, 2A : 6 mois
- classes 3A, 4A : 12 mois
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Protections complémentaires disponibles | |
Modification d’un contrat en vigueur | Règle générale :
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Réclamation – Exclusions | Voir les exclusions
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