Calculateur des frais successoraux

On prend un instantané de l'actif et du passif actuels du client afin de prévoir leur évolution dans le temps. La liste des actifs et des passifs peut inclure :

Des portefeuilles d'investissement, enregistrés ou non.
Les biens immobiliers, y compris les résidences principales, les propriétés de vacances et les immeubles de placement
Les biens corporels tels que les œuvres d'art, les bijoux et les objets de collection
Hypothèques et lignes de crédit hypothécaires
Autres éléments de passif

Les projections sont établies en fonction du taux de croissance anticipé de chaque actif, des taux de paiement du passif et de tout revenu tiré des portefeuilles d'investissement. Cela permet de générer une valeur de la succession à l'espérance de vie. En outre, en incluant des détails concernant le prix de base rajusté (PBR) des actifs et la déduction pour amortissement (DPA) des biens d'investissement, les coûts futurs de la succession peuvent être déterminés. Ces coûts peuvent comprendre :

L’impôt sur le revenu sur la valeur des placements enregistrés (à l'exclusion des CELI et des RPA à prestations déterminées), les gains en capital et la récupération de l'amortissement, le cas échéant.
Les frais d'homologation déterminés en fonction de la valeur de la succession ainsi que de la province ou du territoire dans lequel chaque actif est détenu.
- Remarque : Les actifs situés dans la province de Québec ont été exclus, car le client a la possibilité de préparer un testament notarié pour éviter l'homologation.
Frais d'administration de la succession estimés en pourcentage de la valeur de la succession.
Frais juridiques basés sur des honoraires fixes prévus.
Les frais funéraires y compris des frais d'inhumation, d'incinération ou autres frais de disposition finale.

Avantages

Identifie clairement les besoins qui peuvent être satisfaits par des solutions d'assurance vie.
Incorporation de plusieurs types de placements pour des calculs complexes de la fiscalité et des frais d'homologation.
Fournit un rapport clair et concis à examiner avec votre client.

Le Calculateur des frais successoraux est idéal pour les clients qui possèdent plusieurs types d'investissements et qui commencent à planifier leur succession. Qu'ils souhaitent laisser un héritage important à leurs héritiers ou faire un don substantiel à une cause importante, il est important de comprendre ce qui sera disponible à la fin de la journée. En utilisant cet outil, vous serez en mesure de montrer à vos clients ce que seront les impôts, les frais d'homologation et autres frais pour leur succession. Cela vous permet de mettre en place un plan pour couvrir ces dépenses, ce qui est souvent réalisé de manière idéale par des produits d'assurance-vie permanente.

Ce concept peut également aider les clients à prendre conscience de l'intérêt de travailler avec un conseiller, car vous pourrez mettre à jour leurs projections au fur et à mesure que leur situation de vie évolue.

Marché cible

Retraités ou préretraités :

Couple ou célibataire
Investissements substantiels dans l'immobilier et/ou portefeuilles traditionnels

Personnes ayant les souhaits suivants :

Transférer leur patrimoine à leurs proches ou à des organismes caritatifs choisis
Comprendre les obligations fiscales après leur décès
Prévoir les frais de succession tels que les frais d'homologation et les frais administratifs.

Dans le menu déroulant Concept, sélectionnez Calculateur des besoins en matière de succession et téléchargez le fichier Excel. Lorsque le fichier est ouvert, assurez-vous que les macros sont activées.

Cet outil comporte 2 sections principales : Information générale et Actif/passif.

Les données personnelles du client sont saisies dans l'onglet Information générale. L'âge de l'analyse est basé sur l'âge de votre choix (jusqu'à 105 ans).
Il est important de noter que les taux d'imposition marginaux maximums sont utilisés à des fins d'analyse, car c'est généralement le cas pour la majorité des actifs de la succession.
Pour une analyse conjointe, basculez le bouton de basculement et saisissez les informations relatives au client 2.
Les coûts de succession fournissent des taux par défaut pour les frais juridiques et comptables, les frais finaux, l'administration de la succession et les autres frais. Ces valeurs, ainsi que les taux d'indexation applicables, peuvent être modifiés en fonction du scénario spécifique de votre client. Les autres dépenses peuvent être utilisées pour indiquer les coûts spécifiques prévus que vous souhaitez illustrer comme un coût pour la succession.
L'étape suivante consiste à passer à l'onglet Actif/Passif. Vous pourrez y sélectionner le type d'actif à ajouter. Il existe 5 catégories d'actifs et une sélection pour les passifs. Assurez-vous d'appuyer sur le bouton « + » afin d'ajouter l'actif.

Biens immobiliers personnels (résidence principale, maison de vacances, chalet)
- Indiquez :
  - Pourcentage de propriété
  - Province du bien - sera par défaut la province de résidence
- Basculez les options pour :
  - Résidence secondaire (à sélectionner s'il ne s'agit pas de la résidence principale à des fins fiscales)
  - Transfert au conjoint au décès (pour l'imposition au deuxième décès seulement)
  - Prêt rattaché (si un prêt ou une hypothèque figure sur le titre)
- Juste valeur marchande (JVM) et prix de base rajusté (PBR)
- Taux de croissance présumé
- Si la maison comporte plusieurs unités et que certaines sont louées, indiquez le pourcentage qui est loué. Cela permettra d'inclure la dépréciation, le cas échéant.
- Appuyez sur Enregistrer.
Prêts associés aux biens immobiliers (optionnel)
- Pour être inclus ici, le prêt/hypothèque doit figurer sur le titre de propriété.
- Indiquez le solde du prêt, le taux d'intérêt et le nombre de paiements restants.
- Il y a un menu déroulant pour le délai de paiement et le type de paiement.
- Cochez la case si le prêt est assuré pour une assurance-vie et qu'il ne sera pas inclus comme une dette à des fins de calcul.
- Appuyez sur Enregistrer.
Biens en immobilisation amortissable (investissement immobilier)
- Confirmez le pourcentage de propriété pour chaque client ainsi que la province où se trouve le bien immobilier. La province de résidence du client sera retenue par défaut, mais elle peut être modifiée.
- Indiquez la juste valeur marchande, le prix de base rajusté et le taux de croissance présumé du bien immobilier.
- Si le bien immobilier est amorti à des fins fiscales, il est important d'indiquer la fraction non amortie du coût en capital à ce jour. La valeur par défaut sera le coût de base ajusté.
- Le taux d'amortissement est fixé à 4 %, ce qui est applicable aux biens de classe 1, si le taux réel utilisé est différent, cette valeur peut être modifiée. Si le bien n'est pas amorti à des fins fiscales, veuillez indiquer 0 % comme taux d'amortissement et indiquer la base de coûts ajustée dans le champ de la fraction non amortie du coût en capital.
- Appuyez sur Enregistrer.
Placements REER et FERR
- Indiquez quel client est propriétaire du régime; un propriétaire maximum par régime enregistré.
- Indiquez le taux de croissance présumé et si le régime doit être transféré à un conjoint au décès; cela l'exclura de l'analyse du premier décès.
- Les champs obligatoires sont marqués en rouge ci-dessus : juste valeur marchande, taux de croissance présumé et âge auquel le REER sera converti en FERR.
  - Les retraits de base du FERR seront calculés selon les pourcentages réglementés à partir de l'année sélectionnée.
  - Les retraits supplémentaires peuvent être indiqués en $ et/ou en %.
- Un REER peut être converti en FERR entre l'âge de 55 et 71 ans, après quoi des retraits annuels minimums seront effectués. Ces minimums annuels ont été préprogrammés dans le logiciel.
- Si des cotisations régulières sont versées, indiquez le dépôt annuel et des champs supplémentaires apparaîtront pour les détails.
- Appuyez sur Enregistrer.
Placements CELI
- Indiquez quel client est propriétaire du régime, un propriétaire maximum par régime enregistré.
- Indiquez la juste valeur marchande et le taux de croissance présumé.
- Si des cotisations régulières sont versées, indiquez le dépôt annuel et les détails.
- Si des retraits supplémentaires sont nécessaires, indiquez le montant annuel en « $ » et/ou en « % ».
- Appuyez sur Enregistrer.
Placements non enregistrés
- Les portefeuilles non enregistrés peuvent être détenus individuellement ou conjointement, indiquez les détails dans la section sur la propriété.
- Les sections obligatoires ont été soulignées en rouge et comprennent la valeur totale du portefeuille (juste valeur marchande au moment de l'analyse) et le PBR des actions. Le PBR est important pour permettre le calcul des obligations fiscales futures anticipées.
- Les composantes du portefeuille peuvent être réparties entre les placements à court terme (rapportant des intérêts), les placements à revenu fixe (rapportant des intérêts) et les placements en actions (rapportant des dividendes et des gains en capital différés). Ajustez la répartition en conséquence.
  - Les taux de rendement, selon les directives de l’IQPF 2022, apparaîtront, ils peuvent être ajustés selon les besoins.
  - Le roulement annuel déclenchera des gains en capital à des fins fiscales lorsque la police sera rééquilibrée.
  - La partie Dividendes offre un menu déroulant pour sélectionner le pourcentage du rendement des actions qui est reçu sous forme de dividendes.
  - Le revenu après impôt des placements sera réinvesti, et le portefeuille sera rééquilibré tous les 3 ans afin de maintenir les ratios de placement visés.
- Les dépôts et/ou retraits annuels peuvent également être indiqués.
- Appuyez sur Enregistrer.
Emprunt (non relié à un actif)
- Les emprunts qui ne sont pas liés à des actifs immobiliers doivent être saisis dans cette section. La propriété peut être individuelle ou conjointe.
- Le solde du prêt, le taux d'intérêt, le délai de paiement, la fréquence des paiements et les paiements restants détermineront tous la durée pendant laquelle ce prêt restera dans l'analyse.
- Pour les prêts dont on prévoit qu'ils resteront indéfiniment, basculez le type de paiement sur Intérêt seulement.
- Sélectionnez le bouton à bascule si le prêt est assuré à vie. Cela empêchera le prêt d'apparaître comme une dette impayée dans l'analyse de la succession.
- Appuyez sur Enregistrer.

Un résumé de l'actif et du passif saisis apparaît au bas de la page. Cela donne un aperçu de la valeur nette du client.
- Si certains détails doivent être modifiés, mettez l'actif ou le passif en surbrillance et appuyez sur l'icône du crayon à droite. Une fois les modifications effectuées, n'oubliez pas d'appuyer sur Enregistrer.
- Si un actif ou un passif doit être supprimé, mettez-le en surbrillance dans la liste et appuyez sur l'icône de la poubelle à droite.
Les données saisies peuvent être enregistrées en utilisant les icônes Enregistrer ou Enregistrer sous en haut du formulaire utilisateur.
Une fois toutes les données entrées correctement, appuyez sur l'icône PDF pour produire le rapport.

Pour une analyse conjointe, des options apparaîtront pour sélectionner le type de rapport à exécuter. Il est possible de sélectionner un rapport individuel ou un rapport combiné.